Le balado du CRIDAQ

Depuis le 16 juin 2018, la coutume autochtone est reconnue officiellement au Québec en matière d’adoption et de tutelle supplétive. Dans un objectif de soutenir l’autorité compétente dans ses fonctions, une démarche empirique et ethnographique a été réalisée chez les atikamekw nehirowisiwok de Manawan. En considérant la perspective du pluralisme juridique qui prône l’existence de traditions juridiques dans toute société, le système coutumier sera présenté à partir du schéma d’intelligibilité dégagé par les chercheurs dans le cadre du projet Légitimus avec la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones sous la direction du professeur Ghislain Otis. Ce schéma contient cinq éléments fondamentaux commun à tout système juridique soit; les valeurs, les principes, les règles, les acteurs et les processus. L’approche épistémologique nehirowisiw, être relationnel, nous conduit au fondement par le biais de notcimik, l’univers forestier, qui constitue l’univers social.

Cette communication proposera quelques réflexions sur le droit de la propriété et des ressources foncières au Québec et de son rapport aux traditions juridiques autochtones, dont le droit innu. Alors que certains principes fondamentaux des deux traditions juridiques entrent manifestement en conflit, d’autres semblent au contraire réconciliables. Il reste que le Québec laisse encore peu de place aux traditions juridiques autochtones. Dans la partie méridionale du territoire, l’affirmation de la propriété privée et de la propriété publique sans égard à toute forme de propriété autochtone, le principe du libre accès, les processus limités ou ad hoc d’implication des acteurs autochtones dans les prises de décisions de l’État font partie des éléments problématiques. Si plusieurs voies de réforme sont envisageables, nous souhaitons explorer deux avenues fort peu exploitées dans la doctrine, soit celle de l’affirmation de l’occupation territoriale autochtone et celle de l’aménagement du droit civil québécois de la propriété.

La Constitution autochtone du Canada est une forme de guide programmatique visant à encourager et à orienter les juristes canadiens vers cet objectif. L’un des aspects de cette proposition, qui suscite beaucoup d’intérêt, fait ressortir le caractère accusatoire de la common law dans sa fonction judiciaire, et dans sa méthode, l’étude de cas. Dans mon exposé, je tenterai d’abord de clarifier la perspective du droit autochtone selon laquelle une intégration dans le système de droit canadien axée sur la notion de cas juridiques et la doctrine des précédents apparaît à la fois possible et inclusive. Ensuite, j’exposerai un autre point de départ qui aura pour effet de compliquer considérablement cette issue. De plus, je soulèverai un des arguments de l’argumentation de John Borrows qui a reçu beaucoup moins d’attention : l’engagement des organismes législatifs du Canada dans la promulgation du droit autochtone. Il est possible, surtout dans le contexte civiliste du Québec, d’envisager une approche très prometteuse qui met les juristes canadiens en contact avec le droit autochtone pour qu’ils puissent le comprendre et l’appliquer.

La reconnaissance du droit autochtone par les tribunaux canadiens présente des défis importants. Les tribunaux canadiens n’ont pas nécessairement la compétence et la légitimité pour se prononcer sur des questions de droit autochtone. La présente communication fera état de trois types d’interface qui permettent, à des degrés divers, de surmonter ces obstacles : (1) l’application directe du droit autochtone par les tribunaux, par exemple en matière d’élections; (2) l’intégration de valeurs autochtones dans un processus de décision fondé sur l’examen d’un ensemble de facteurs comme en matière de détermination de la peine; et (3) le contrôle judiciaire de décisions rendues par des organismes ou des processus autochtones de résolution des conflits.

Plusieurs communautés autochtones au Québec désirent actuellement se doter de constitutions qui reflètent leurs pratiques et traditions juridiques et qui sont acceptées par leurs membres. Pour ce faire, des recherches historiques, empiriques (par l’entremise d’entrevues et d’ateliers de groupes) et linguistiques sont entreprises afin de documenter ces traditions. Comme nous l’enseigne l’école de Victoria, cela comprend notamment l’analyse de pratiques, d’expériences, de récits et de légendes. L’objectif de notre présentation consistera à présenter les apports et les défis relatifs à la mobilisation des travaux développés par l’école de Victoria, en particulier ceux de Val Napoleon et de John Borrows, dans le cadre de projets de rédaction de constitutions initiés par des communautés autochtones sur le territoire qu’est aujourd’hui le Québec.

Dans une démarche de reconnaissance et de dialogue nécessaire avec les institutions étatiques, la nation Atikamekw Nehirowisiw doit traduire et faire correspondre leurs principes, concepts et savoirs juridiques par rapport au droit étatique. Inversement, dans les démarches de consultation auprès des membres de la nation, un autre exercice de traduction se réalise, soit de traduire les principes et concepts juridiques étatiques dans la langue et le système de pensée atikamekw nehirowisiw. Il s’agit d’exercices périlleux demandant du temps et de l’énergie et qui se fait majoritairement à sens unique dans la mesure où les institutions étatiques ne se consacrent pas vraiment à repenser leurs termes ni leurs principes pour les faire correspondre aux langues et systèmes de pensée autochtones. Nous souhaitons soulever ces enjeux de la traduction et de la correspondance qui se posent et qui devraient se faire à double sens.

En posant comme principe de départ que les lois autochtones s’apparentent davantage à un « mode de vie » qu’à un ensemble de règles prescrites, nous nous pencherons sur les moyens à emprunter pour favoriser leur compréhension en contexte (y compris des points de vue linguistique, foncier et relationnel). En outre, nous examinerons le concept selon lequel les lois sont vivantes et dynamiques, prenant appui sur des sources multiples et complémentaires de droit : du droit sacré, en passant par le droit naturel et le droit coutumier, jusqu’aux principes humains formulés en réponse à des circonstances particulières.

Dans le cadre de sa présentation, Me André-Grégoire abordera sa pratique liant les traditions juridiques autochtones et le droit civil québécois, notamment sa participation dans la récente décision de la Cour suprême Terre‑Neuve‑et‑Labrador (Procureur général) c. Uashaunnuat (Innus de Uashat et de Mani‑Utenam) qui est un exemple de la nature sui generis des droits ancestraux et issus de traités et de leur difficile catégorisation dans le cadre du droit civil québécois. La perspective autochtone est de plus en plus reconnue par les tribunaux en tant que concept qui façonne le droit autochtone et qui permet de s’éloigner des concepts parfois stricts du droit civil pour comprendre le point de vue des Autochtones, mais il reste encore beaucoup de chemin à faire.

Il va sans dire que, depuis l’affaire Sparrow il y a trente ans, la doctrine de la Cour suprême en matière de droits ancestraux a été mise à rude épreuve à d’importants égards. De plus en plus, les revendications constitutionnelles des peuples autochtones sont formulées dans une perspective d’autodétermination, ce qui laisse entrevoir les limites de la doctrine enchâssée dans l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982. En effet, les origines coloniales retranchent en leur base les ramifications les plus prometteuses de la doctrine, coupant court aux solutions constructives possibles. Dans cette communication, nous confronterons dans leurs similitudes le jugement Sparrow et le renvoi relatif à la sécession, mais examinerons aussi les approches diamétralement opposées adoptées par le tribunal dans les deux affaires, pour jeter un éclairage révélateur sur les présomptions tacites sur lesquelles repose l’interprétation de notre ordre constitutionnel par le tribunal. À la lumière de ces présomptions, il sera désormais possible de procéder à une nouvelle analyse raisonnée des motifs ayant amené le tribunal à élaborer deux cadres de réconciliation et, ce faisant, d’ouvrir la voie à une redéfinition éclairée de notre ordre constitutionnel diversifié, dans une perspective fédéraliste.

“Working against and alongside each other”. Cet aphorisme traduit avec éloquence le rapport dynamique qui se déploie, non seulement à l’échelle juridique et constitutionnelle, mais également à l’échelle sociale et politique, entre les ordres juridiques autochtones et non autochtones dans un contexte de pluralisme juridique. À la lumière des enseignements d’une vaste étude sur le pluralisme juridique menée au Canada et ailleurs, j’examinerai la nature des facteurs qui structurent le comportement des acteurs dans un contexte plurijuridique. Au nombre de ceux-ci, on compte l’influence des rapports intersystémiques sur le comportement des acteurs, l’appréhension par ces derniers de leur propre système juridique et de celui d’autrui, et, enfin, la spatialité de la diffusion de l’autorité des systèmes juridiques en présence.

Nous vous proposons d'écouter ou de réécouter Jean-François Caron, professeur agrégé au Département de science politique et des relations internationales de l’Université Nazarbayev au Kazakhstan, sur les raisons politiques, sociales et culturelles qui poussent certaines personnes à ne pas respecter les consignes sanitaires et se méfier du pouvoir politique.

Le CRIDAQ et le GRSP, sous l’impulsion des professeures Geneviève Nootens, Dominique Leydet et Geneviève Motard, organisent le colloque virtuel John Borrows : La constitution autochtone du Canada. Ce colloque s’inscrit dans la foulé de la publication de la traduction française de l’œuvre du professeur Borrows, Canada’s Indigenous Constitution, que ces mêmes professeures ont traduit et publié aux Presses de l’Université Laval. Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter le mot d’ouverture de John Borrows, professeur à la Faculté de droit, Université de Victoria et titulaire, Chaire de recherche du Canada sur le droit autochtone.

Nous vous proposons un entretien avec deux membres du CRIDAQ ayant agi à titre d’expert dans le cadre du procès de la Loi sur la laïcité de l’État : David Koussens, professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Sherbrooke et Titulaire de la Chaire de recherche Droit, religion et laïcité, ainsi que Patrick Taillon professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval, membre du CEDAC et du GEDEL.

Discussion avec deux membres du CRIDAQ, Louis-Philippe Lampron et Patrick Taillon, tous deux professeurs à la Faculté de droit de l’Université Laval et également membre du CEDAC et du GEDEL, sur les avantages, les défis et les problèmes que pose la gouvernance par décret dans un contexte de crise.

Le 18 novembre 2020, les membres du CRIDAQ basé à l'Université du Québec à Chicoutimi ont organisé une table ronde dont l’objectif était de discuter de la pluralité des expériences historiques sur le territoire québécois, à commencer par celles, longtemps occultées ou instrumentalisées, des sociétés autochtones. La conférence Québécois et Autochtones : histoire commune, histoire croisée, ou histoires parallèles ? donnait la parole à Brian Gettler du Départment d'histoire de l’Université de Toronto, Médérik Sioui, historien et Isabelle Bouchard du Département des sciences humaines de Université du Québec à Trois-Rivières. La séance était animé par Alexandre Dubé du Département des sciences humaines et sociales de l’Université du Québec à Chicoutimi. Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter ou de ré-écouter les échanges qui ont eu lieu qui ont eu lieu suite aux présentations des conférencières et conférenciers. Avec la participation de Gérard Bouchard et de François-Olivier Dorais du Département des sciences humaines et sociales de l’Université du Québec à Chicoutimi.

Le 18 novembre 2020, les membres du CRIDAQ de l'Université du Québec à Chicoutimi ont organisé une table ronde dont l’objectif était de discuter de la pluralité des expériences historiques sur le territoire québécois, à commencer par celles, longtemps occultées ou instrumentalisées, des sociétés autochtones. La conférence Québécois et Autochtones a donné la parole à Brian Gettler du Départment d'histoire de l’Université de Toronto, Médérik Sioui, historien et Isabelle Bouchard du Département des sciences humaines de l’Université du Québec à Trois-Rivières. La séance était animée par Alexandre Dubé du Département des sciences humaines et sociales de l’Université du Québec à Chicoutimi. Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter ou de réécouter M. Gettler sur les obstacles de faire dialoguer l’histoire autochtone et l’histoire québécoise.

Le 18 novembre 2020, les membres du CRIDAQ de l'Université du Québec à Chicoutimi ont organisé une table ronde dont l’objectif était de discuter de la pluralité des expériences historiques sur le territoire québécois, à commencer par celles, longtemps occultées ou instrumentalisées, des sociétés autochtones. La conférence Québécois et Autochtones : histoire commune, histoire croisée, ou histoires parallèles ? donnait la parole à Brian Gettler du Département d'histoire de l’Université de Toronto, Médérik Sioui, historien et Isabelle Bouchard du Département des sciences humaines de Université du Québec à Trois-Rivières. Alexandre Dubé du Département des sciences humaines et sociales de l’Université du Québec à Chicoutimi présidait la séance. Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter ou de ré-écouter Mme Bouchard sur la nécessité de replacer les parcours autochtones dans l’histoire des enjeux locaux de pouvoir dans le monde rural Laurentien.

Le 18 novembre 2020, les membres du CRIDAQ à l’Université du Québec à Chicoutimi ont organisé une table ronde dont l’objectif était de discuter de la pluralité des expériences historiques sur le territoire québécois, à commencer par celles, longtemps occultées ou instrumentalisées, des sociétés autochtones. La conférence Québécois et Autochtones : histoire commune, histoire croisée, ou histoires parallèles ? donnait la parole à Brian Gettler du Département d'histoire de l’Université de Toronto, Médérik Sioui, historien et Isabelle Bouchard du Département des sciences humaines de Université du Québec à Trois-Rivières. Alexandre Dubé du Département des sciences humaines et sociales de l’Université du Québec à Chicoutimi présidait la séance. Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter ou de ré-écouter M. Sioui sur sa perspective terrain quant aux chemins que prennent les nations autochtones et québécoise.

Le 12 novembre 2020, Benoît Morissette, Stagiaire postdoctoral 2019-2020 au CRIDAQ, maintenant stagiaire postdoctoral à la Faculté de philosophie de l’Université Laval, a organisé pour le compte du CRIDAQ, une table ronde dont l’objectif consistait à éclairer les débats soulevés par les désaccords entre les villes et les États au sujet des politiques d’immigration et d’intégration. Pour se faire, il a invité Patti Tamara Lenard, professeure à l’École supérieure d’affaires publiques et internationales de l’Université d’Ottawa, Mireille Paquet, titulaire de la Chaire de recherche de l’Université Concordia sur la nouvelle politique de l’immigration et membre du CRIDAQ, ainsi qu’Avner de-Shalit Titulaire de la Chaire Max Kampelman démocratie et droits de l’homme de l’Université hébraïque de Jérusalem. Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter ou de ré-écouter les échanges qui ont eu lieu suite aux présentations des conférencières et conférenciers.

Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter ou de ré-écouter Mme Patti Tamara Lenard, professeure à l’École supérieure d’affaires publiques et internationales de l’Université d’Ottawa, qui nous propose de réfléchir à la ville sanctuaire comme un espace de non-coopération démocratique.

Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter ou de ré-écouter Mme Mireille Paquet, titulaire de la Chaire de recherche de l’Université Concordia sur la nouvelle politique de l’immigration et membre du CRIDAQ qui nous livre des résultats préliminaires d’une recherche portant sur les pratiques associées à la notion de ville sanctuaire au Canada.

Aujourd’hui, nous vous proposons d’écouter ou de ré-écouter M. Avner de-Shalit Titulaire de la Chaire Max Kampelman démocratie et droits de l’homme de l’Université hébraïque de Jérusalem, au sujet de l’incorporation politique des immigrantes et des immigrants à l’échelle locale.

Dans le cadre de la conférence Vers des villes inclusives. Les enjeux normatifs des politiques urbaines d’immigration et d’intégration (12 novembre 2020), nous vous proposons une discussion entre David Carpentier, doctorant en science politique à l’Université d’Ottawa, membre étudiant du LABRRI et du CRIDAQ et Benoît Morissette, l’organisateur de cette conférence, post doctorant 2019-2020 du CRIDAQ et actuellement post doctorant à la Faculté de philosophie de l’Université Laval sur le rôle des municipalités matière d’intégration des immigrantes et immigrants.

Jean-Philippe Gouin, titulaire de la Chaire de recherche sur le stress chronique et la santé et professeur au Département de psychologie de l’Université Concordia, à propos des effets de la crise sur la santé psychologique de la population et des conséquences à prévoir, notamment pour les populations vulnérables, comme les personnes âgées.

Vincent Larivière, titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les transformations de la communication savante et professeur à l'Université de Montréal, sur les mécanismes empêchant la libre circulation des connaissances des savoirs et les conséquences de ces entraves pour la société.

Alain-G. Gagnon, titulaire de la Chaire de recherche en études québécoises et canadiennes, professeur au Département de science politique de l'UQAM et co-directeur de l’axe de recherche : Nations et Diversité du CRIDAQ, sur comment le partage des risques entre les institutions régissant la fédération canadienne en temps de crise.

Christine Vézina, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval et co-responsable du Groupe d’études en droits et libertés, à propos des inégalités sociales préexistantes à la crise du COVID-19, et de nos engagements à ne pas laisser pour compte, au moment de la reprise, celles et ceux qui étaient déjà marginalisé.e.s.

Aujourd’hui, Nassera Touati, professeure à l’École nationale d’administration publique et directrice scientifique de l'Équipe de Recherche sur la gouvernance et l'articulation des réseaux de solidarité sur comment l’État québécois peut mieux soutenir les réseaux d’action collective locale et de l’importance de ces réseaux, dans le contexte de la crise du COVID19.

Vardit Ravitsky, présidente du comité sur les impacts de la COVID-19 de la Fondation Pierre Elliott Trudeau et professeure agrégée de l’École de santé publique de l’Université de Montréal sur les enjeux bioéthiques qui émergent dans le contexte du covid19 et des nouvelles réflexions que cette crise soulève.

Alain Noël, Professeur titulaire, département de science politique, Université de Montréal et Co-directeur de l’axe de recherche : Institutions, justice sociale et territoires du CRIDAQ sur comment mieux partager les risques dans un Québec post-COVID-19.

Mireille Paquet, titulaire de la Chaire de recherche sur la politique de l’immigration et membre du CRIDAQ, ainsi qu'avec Catherine Xhardez de l'Équipe de recherche sur l'immigration dans le Québec actuel (ERIQA) et ancienne postdoctorante au CRIDAQ.

Guy Laforest, directeur de l’École nationale d’administraion publique, sur le rôle des universitaires et les effets de la crise du Covid-19 sur les gens vivant seul au Québec.

Luc Godbout, professeur titulaire au département de fiscalité de l’Université de Sherbrooke et chercheur principal à la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques sur la pression qu’engendrera la crise du COVID-19 sur finances de l’état québécois.

Frédéric Bouchard, Doyen de la Faculté des arts et des sciences de l’Université de Montréal et professeur de philosophie des sciences, sur l’importance de la recherche et de son lien avec la société.

Annie Chaloux, directrice du Climatoscope, Université de Sherbrooke et membre du Centre d’analyse politique – Constitution et Fédéralisme, sur les actions à poser pour une relance cohérent avec l’exigence de lutte contre les changements climatiques.

Damien Contandriopoulos, professeur à la School of Nursing de l’Université de Victoria et Titulaire de La Chaire de recherche Politiques, Connaissances et Santé entre 2014 et 2019, sur les défis qui interpelleront la santé publique et la société québécoise dans les prochains mois.

Présentation de Claude Gélinas, Département de philosophie et d’éthique appliquée, Université de Sherbrooke, dans le cadre du colloque Démocratie c. Démocratie tenu les 23 et 24 janvier 2020 .

Présentation de Valentina Gaddi, Département de sociologie, Université de Montréal, dans le cadre du colloque Démocratie c. Démocratie tenu les 23 et 24 janvier 2020 .

Écoutez l’intervention, dans le cadre du colloque Démocratie c. Démocratie tenu les 23 et 24 janvier 2020, de Dia Dabby, Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal, lors du 3e panel du colloque.

Écoutez l'intervention, dans le cadre du colloque Démocratie c. Démocratie tenu les 23 et 24 janvier 2020, de Guillaume Rousseau de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke, lors du 5e panel du colloque.